#recours — Public Fediverse posts
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https://www.europesays.com/ch-fr/103709/ Une étude révèle un recours élevé aux approches de santé complémentaires chez les personnes âgées #âgées #approches #aux #chez #complémentaires #élève #étude #Health #les #personnes #recours #révèle #Santé #Suisse #Une
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https://www.europesays.com/be-fr/86033/ Une étude révèle un recours élevé aux approches de santé complémentaires chez les personnes âgées #âgées… #approches #aux #BE #BEFr #Belgique #Belgium #chez #complémentaires #élève #étude #Health #Les #personnes #recours #révèle #Santé #Une
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Au nord de Rennes, un recours déposé par la minorité de Sens-de-Bretagne pour contester les
Depuis la fin des élections municipales en Ille-et-Vilaine, le tribunal de Rennes reçoit des recours pour contester les…
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https://www.europesays.com/fr/887993/ -
https://www.europesays.com/fr/887993/ Au nord de Rennes, un recours déposé par la minorité de Sens-de-Bretagne pour contester les #actu #Actualités #bretagne #contester #depose #elections #EU #europe #FR #France #minorité #municipales #News #Nord #recours #redon #Rennes #RépubliqueFrançaise #SensDeBretagne
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En psychiatrie, à Rennes, la contention mécanique, « un ultime recours » pour les malades en
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https://www.europesays.com/fr/868113/ -
https://www.europesays.com/fr/868113/ En psychiatrie, à Rennes, la contention mécanique, « un ultime recours » pour les malades en #actu #Actualités #bretagne #contention #crise #EU #europe #FR #France #malades #mécanique #News #psychiatrie #recours #redon #Rennes #RépubliqueFrançaise #ultime
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Girondins : Bordeaux interdit de recrutement par la FIFA, deux recours lancés
© Iconsport Girondins : Bordeaux conteste son interdiction de recrutement Les Girondins de Bordeaux font face à une…
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https://www.europesays.com/fr/858317/ -
https://www.europesays.com/fr/858317/ Girondins : Bordeaux interdit de recrutement par la FIFA, deux recours lancés #actu #Actualités #Bordeaux #deux #dévoile #EU #europe #fifa #FR #France #Girondins #interdit #interdits #jeudi #lancés… #mercatos #News #NouvelleAquitaine #Ouest #pour #prochains #recours #Recrutement #RépubliqueFrançaise #soir #sont #trois
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Le tribunal tranche en faveur du projet ferroviaire face aux enjeux de biodiversité
La décision rendue par le tribunal administratif de Toulouse ce lundi 29 décembre 2025 marque un tournant pour l’infrastructure…
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https://www.europesays.com/fr/628162/ -
https://www.europesays.com/fr/628162/ Le tribunal tranche en faveur du projet ferroviaire face aux enjeux de biodiversité #2025 #actu #Actualités #balaie #BordeauxToulouse : #derniers #environnementaux #EU #europe #FR #France #Justice #LGV #News #Occitanie #recours #RépubliqueFrançaise #toulouse #Transports
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Sortir du nucléaire☢ Nouveau projet d'Unitech, nouveau recours en justice: ⚖️ Nous avons saisi le tribunal administratif de Chalons-en-Champagne le 21 novembre 2025. - Nos actions juridiques / En cours, Mise en avant,… #Unitech #Justice #Recours #TribunalAdministratif #ChalonsEnChampagne
Nouveau projet d'Unitech, nouv... -
Sortir du nucléaire☢ Nouveau projet d'Unitech, nouveau recours en justice: ⚖️ Nous avons saisi le tribunal administratif de Chalons-en-Champagne le 21 novembre 2025. - Nos actions juridiques / En cours, Mise en avant,… #Unitech #Justice #Recours #TribunalAdministratif #ChalonsEnChampagne
Nouveau projet d'Unitech, nouv... -
PMA post-mortem en Bretagne : le recours d’une veuve débouté par la justice
La possibilité d’une procréation médicalement assistée après le décès du mari reste très étroitement encadrée. La cour administrative…
#Rennes #FR #France #Actu #News #Europe #EU #actu #Actualités #bretagne #débouté #europe #Justice #PMA #post-mortem #recours #Républiquefrançaise #veuve
https://www.europesays.com/fr/498741/ -
https://www.europesays.com/fr/498741/ PMA post-mortem en Bretagne : le recours d’une veuve débouté par la justice #actu #Actualités #bretagne #débouté #EU #europe #FR #France #Justice #News #PMA #PostMortem #recours #Rennes #RépubliqueFrançaise #veuve
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https://www.europesays.com/fr/305047/ Quand les services secrets américains avaient recours au rock’n’roll pour déloger le dictateur Noriega #2025 #Actualités #Américains #EtatsUnis #ÉtatsUnisD'Amérique #Histoire #HistoireDesEtatsUnis #Idées #News #recours #rock #roll #secrets #services #UnitedStates #UnitedStatesOfAmerica #US #USA
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‼️L’ @arcep publie un avertissement sur des usurpations d'identité Arcep par téléphone et vous informe sur les moyens de recours https://www.arcep.fr/actualites/actualites-et-communiques/detail/n/consommateurs-240725.html
Merci pour vos relais :)
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le tribunal administratif de Marseille rejette le recours de FNE13 contre l’aménagement des écuries du château de La Barben
Le verdict est tombé : par un jugement rendu public le 20 juin 2025, le tribunal administratif de Marseille a rejeté…
#Marseille #FR #France #Actu #News #Europe #EU #2025 #actu #Actualités #administratif #europe #Mistral #Provence-Alpes-Côted'Azur #recours #Région #rejette #Républiquefrançaise #Rocher #Tribunal
https://www.europesays.com/fr/206232/ -
https://www.europesays.com/fr/206232/ le tribunal administratif de Marseille rejette le recours de FNE13 contre l’aménagement des écuries du château de La Barben #2025 #actu #Actualités #administratif #EU #europe #FR #France #Marseille #Mistral #News #ProvenceAlpesCôteD'Azur #recours #Région #rejette #RépubliqueFrançaise #Rocher #Tribunal
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#Mutations #Intra2025 : être accompagné·e par le @SNES_FSU_Toulouse pour votre #Recours !
Après la publication des résultats de l'intra vendredi 12 juin, vous pourrez engager un recours en cas d'affectation en dehors de vos #voeux ou en cas d'impossibilité de satisfaire votre #demande de #mutation. Contactez-nous ! #SNESFSU
https://toulouse.snes.edu/spip.php?page=article&id_article=2120
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#LST #Ecologie #France #NoBassaran #Justice #Recours
CC depuis @lessoulevements (TW)
"VICTOIRE 🏆
Le Conseil d'Etat suspend le décret de #dissolution des Soulèvements de la Terre !
Bravo à nous tout•es, individus et organisations, qui nous sommes opposé•es à cette dissolution injuste ✊
Ensemble, nous sommes une force tellurique !"
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#Ecologie #Activisme #Action #NoBassaran #LSDLT #France
PARTICIPER AU #RECOURS CONTRE LA #DISSOLUTION DES SOULEVEMENTS DE LA TERRE : LE TUTORIEL POUR LES CO-REQUÉRANT•ES
https://lessoulevementsdelaterre.org/blog/participer-au-recours-contre-la-dissolution--le-tutoriel
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#TeamJuristes #VeilleESR
Il y a 2 ou 3 mois, nous avons cru voir passer un #recours victorieux des juristes contre une disposition qui visaient les #activitéslibérales et amoindrissaient la capacité à bénéficier de #primes ?
QQn peut nous renseigner sur ce sujet ?Par Academia @academia_carnet @[email protected]
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#Société #Numérique #Recours #LaQuadratureDuNet #Soutient
Rejoignez la #PLAINTE #COLLECTIVE CONTRE LA #TECHNOPOLICE :blobcatknife:
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@Latacas #NonAuPassSanitaire #PJLSanitaire #Recours
Si ça peut aider : certains décrets d'application ne sont pas encore parus donc procédure employeur illégale et nulle (12/09/21).
https://www.senat.fr/application-des-lois/pjl20-796.htmlCf. Article 12 Division II.
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#Recours #Droits #Justice #PJLSanitaire #CEDH #France
Téléchargez gratuitement le recours collectif devant la Cour européenne des Droits de l'Homme.
Facile et rapide : https://nopass.fr
En saisissant la CEDH en masse, nous pouvons forcer l'abrogation de la loi sur le passe sanitaire.
#NonAuPassSanitaire #NonAuPassDeLaHonte #GiletsJaunes #UnionPopulaire #LiberteEgaliteFraternite
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