#proprieteintellectuelle — Public Fediverse posts

#IA #PropriétéIntellectuelle
Anthropic paye 1,5 milliard de $ pour solder un litige autour de violations massives des droits d'auteurs de livres. Plus précisément l'entrainement sur des livres a été jugé conforme au "fair use" (exception américaine qui permet d'exploiter une œuvre protégée sans demander la permission, dans certains cas spécifiques) 🙄, toutefois le juge a constaté que ces livres avaient été récupérés sur des sites pirates, ce qui annule le "fair use" :
https://korben.info/anthropic-doit-payer-15-milliard-de-dollars-pour-avoir-pille-des-livres-dont-harry-potter.html

#IA #PropriétéIntellectuelle
Anthropic paye 1,5 milliard de $ pour solder un litige autour de violations massives des droits d'auteurs de livres. Plus précisément l'entrainement sur des livres a été jugé conforme au "fair use" (exception américaine qui permet d'exploiter une œuvre protégée sans demander la permission, dans certains cas spécifiques) 🙄, toutefois le juge a constaté que ces livres avaient été récupérés sur des sites pirates, ce qui annule le "fair use" :
https://korben.info/anthropic-doit-payer-15-milliard-de-dollars-pour-avoir-pille-des-livres-dont-harry-potter.html

[Veille 📣] Des firmes d'IA achètent, numérisent puis détruisent des livres anciens | RTS
https://www.rts.ch/info/sciences-tech/2026/article/des-firmes-d-ia-achetent-numerisent-puis-detruisent-des-livres-anciens-29283742.html

Tout va bien, la légistalion étasunienne à
fait des miracles…

Lien vers cette entrée dans ma veille : https://links.vulgarisons.info/shaare/sTe0zg
Toute ma veille est disponible ici : https://links.vulgarisons.info/
#IA #livre #propriétéIntellectuelle
#links #veille

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https://www.europesays.com/ch-fr/185512/ Lutter contre les marchandises portant atteinte aux droits de propriété intellectuelle #Business #Douanes #Économie #Economy #marchandises #PropriétéIntellectuelle #Suisse

Partage et transmission

J’ai été encore une fois interpellé par une personne qui me demandait pourquoi je n’interdis pas que l’on reproduise mes textes, faisant valoir la propriété intellectuelle.

C’est le fruit d’une mûre réflexion qui m’a amené à faire ce blogue. Mon but premier n’est pas de transmettre des contenus, des textes et même une philosophie de vie. Je sais que, bien que les théories soient intéressantes, tout comme beaucoup de textes, ce qui compte c’est de susciter une réflexion.

On peut me prendre tous les textes que l’on voudra, personne ne peut me prendre ma capacité de composer. Ce n’est pas ce que l’on écrit ou ce qu’on lit qui est important, c’est notre manière intense d’être. Je ne veux pas dire aux autres quoi penser, je veux être de ces allumeurs d’intensité qui surgit de l’intérieur d’un être qui lui fait réaliser ses intentions.

J’aime penser que la lecture de textes suscite une rencontre avec soi, vivant et en phase avec son parcours. Chacun est dans une telle singularité qui contribue à la richesse du monde. J’aime penser qu’il y a des personnes réveillées qui veulent transmettre le courage de vivre une vie intense. La transmission, c’est donner un peu de sa flamme à l’autre qui fait qu’en lui surgit la clarté en lui-même.

Une chanson de Alexandre Poulin – L’écrivain

Les paroles sur https://www.paroles.net/alexandre-poulin/paroles-l-ecrivain

https://www.youtube.com/watch?v=Vu3Csi7f1hE&list=RDVu3Csi7f1hE&start_radio=1

Par Daniel Jean dans Voies (x) de passage

COPYRIGHT – DROIT DE REPRODUCTION – La reproduction de cet article sur un blogue ou un site est autorisé à condition de respecter :   * L’intégralité du texte — Vous ne devez pas modifier, transformer ou adapter ce texte. * Le droit d’auteur — Vous devez citer le nom de la source (avec un hyperlien vers l’article original de préférence). * La finalité sans but lucratif — Vous n’avez pas le droit d’utiliser cette création à des fins commerciales. Si j’ai utilisé vos textes/photos et que vous souhaitez que je les retire, merci de me contacter en commentaire, ce sera fait rapidement.

64 : Recruter un artiste

Un artiste numérique, un compositeur utilisant l’IA ou un créateur TikTok, lorsqu’une entreprise fait appel à un créateur, elle n’achète pas automatiquement les droits sur son œuvre.

En droit, il faut distinguer la prestation réalisée et les droits d’auteur attachés à la création. Payer une œuvre ou signer un contrat de travail ne suffit pas à transférer ces droits.

Pour exploiter légalement une création, une cession de droits écrite et précise est nécessaire. À défaut, l’entreprise s’expose à des risques juridiques pouvant aller jusqu’à la contrefaçon.

Venez écouter en détail le 64e épisode de Endroit :

https://smartlink.ausha.co/endroit/64-recruter-un-artiste

64 : Recruter un artiste

Un artiste numérique, un compositeur utilisant l’IA ou un créateur TikTok, lorsqu’une entreprise fait appel à un créateur, elle n’achète pas automatiquement les droits sur son œuvre.

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Pour exploiter légalement une création, une cession de droits écrite et précise est nécessaire. À défaut, l’entreprise s’expose à des risques juridiques pouvant aller jusqu’à la contrefaçon.

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Pour exploiter légalement une création, une cession de droits écrite et précise est nécessaire. À défaut, l’entreprise s’expose à des risques juridiques pouvant aller jusqu’à la contrefaçon.

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Un artiste numérique, un compositeur utilisant l’IA ou un créateur TikTok, lorsqu’une entreprise fait appel à un créateur, elle n’achète pas automatiquement les droits sur son œuvre.

En droit, il faut distinguer la prestation réalisée et les droits d’auteur attachés à la création. Payer une œuvre ou signer un contrat de travail ne suffit pas à transférer ces droits.

Pour exploiter légalement une création, une cession de droits écrite et précise est nécessaire. À défaut, l’entreprise s’expose à des risques juridiques pouvant aller jusqu’à la contrefaçon.

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64 : Recruter un artiste

Un artiste numérique, un compositeur utilisant l’IA ou un créateur TikTok, lorsqu’une entreprise fait appel à un créateur, elle n’achète pas automatiquement les droits sur son œuvre.

En droit, il faut distinguer la prestation réalisée et les droits d’auteur attachés à la création. Payer une œuvre ou signer un contrat de travail ne suffit pas à transférer ces droits.

Pour exploiter légalement une création, une cession de droits écrite et précise est nécessaire. À défaut, l’entreprise s’expose à des risques juridiques pouvant aller jusqu’à la contrefaçon.

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[Veille] Le numéro 210 de la Lettre de l'Ocim portant sur "Numérisation et valorisation des collections" (décembre 2024) est désormais disponible en texte intégral gratuitement sur OpenEdition.

https://journals.openedition.org/ocim/6298

#openaccess #musées #numérique #proprieteintellectuelle #3D #IIIF #patrimoine #médiation #monument #numérisation

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https://journals.openedition.org/ocim/6298

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Apple fait interdire un logo d’agrume trop proche de sa pomme http://dlvr.it/TSPpWw #Apple #PropriétéIntellectuelle

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https://www.europesays.com/ch-fr/118411/ Podcast – La musique générée par IA est-elle l’avenir de l’industrie musicale? #artiste #ArtsEtDivertissement #Divertissement #ÉconomieEtFinances #Entertainment #IndustrieMusicale #IntelligenceArtificielle #Médias #Musique #podcast #PropriétéIntellectuelle #ScienceEtTechnologie #SciencesEtTechnologies #SciencesTech #style #Suisse #TechnologieDeL'informationEtInformatique #TechnologieEtIngénierie

Hadopi : la fameuse « réponse graduée » se fait dégommer par le Conseil d’État

30 avril 2026 - Martin Clavey

Dans une décision qui marque peut-être la fin d’un dossier de 17 ans, le Conseil d’État vient de planter des clous du cercueil de la « réponse graduée », dispositif mis en place par la fameuse #Hadopi et opéré depuis 2021 par l’ #Arcom.

1/

https://next.ink/236333/hadopi-la-fameuse-reponse-graduee-se-fait-degommer-par-le-conseil-detat/

#Piratage #Téléchargement #Partage #QuadratureDuNet #Droit #Justice #DroitDAuteur #PropriétéIntellectuelle #ConseilDEtat #Censure #ConseilConstitutionnel #UE #DroitUE #CJUE #FAI #Blocage #IP #Privacy #ViePrivée #Données #Data #Identification #Surveillance #Cybersecurity #VPN #WiFi

Hadopi : la fameuse « réponse graduée » se fait dégommer par le Conseil d’État

30 avril 2026 - Martin Clavey

Dans une décision qui marque peut-être la fin d’un dossier de 17 ans, le Conseil d’État vient de planter des clous du cercueil de la « réponse graduée », dispositif mis en place par la fameuse #Hadopi et opéré depuis 2021 par l’ #Arcom.

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Hadopi : la fameuse « réponse graduée » se fait dégommer par le Conseil d’État

30 avril 2026 - Martin Clavey

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Hadopi : la fameuse « réponse graduée » se fait dégommer par le Conseil d’État

30 avril 2026 - Martin Clavey

Dans une décision qui marque peut-être la fin d’un dossier de 17 ans, le Conseil d’État vient de planter des clous du cercueil de la « réponse graduée », dispositif mis en place par la fameuse #Hadopi et opéré depuis 2021 par l’ #Arcom.

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Publication du Guide juridique sur l’utilisation des données patrimoniales dans le cadre de l’intelligence artificielle générative #iag
https://www.bnf.fr/fr/actualites/publication-du-guide-juridique-sur-lutilisation-des-donnees-patrimoniales-dans-le-cadre
Ce guide de la #BnF et l’#INA prétend concilier innovation en #IA, #réutilisation de #données patrimoniales à des fins d’entraînement de modèles d’intelligence artificielle générative et le respect des droits, j'ai pas lu.
#propriétéintellectuelle #donnéespersonnelles

Publication du Guide juridique sur l’utilisation des données patrimoniales dans le cadre de l’intelligence artificielle générative #iag
https://www.bnf.fr/fr/actualites/publication-du-guide-juridique-sur-lutilisation-des-donnees-patrimoniales-dans-le-cadre
Ce guide de la #BnF et l’#INA prétend concilier innovation en #IA, #réutilisation de #données patrimoniales à des fins d’entraînement de modèles d’intelligence artificielle générative et le respect des droits, j'ai pas lu.
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Ce guide de la #BnF et l’#INA prétend concilier innovation en #IA, #réutilisation de #données patrimoniales à des fins d’entraînement de modèles d’intelligence artificielle générative et le respect des droits, j'ai pas lu.
#propriétéintellectuelle #donnéespersonnelles

https://www.europesays.com/afrique/88175/ Tunisie-Suisse | Journée mondiale de la propriété intellectuelle #JosefRenggli #OTDAV #PropriétéIntellectuelle #Suisse #Tunisie

Plongez dans les principes juridiques élémentaires de l'Open Source! Ce MOOC décortique droits d'auteur, licences, brevetabilité et impacts pour devs et organisations. Clair, pratique et indispensable pour naviguer l'écosystème logiciel libre. #OpenSource #OSS #LogicielLibre #Droit #PropriétéIntellectuelle #MOOC #French
https://peertube.labfox.fr/videos/watch/93852359-e7c7-4668-b904-9f37d5449099

Plongez dans les principes juridiques élémentaires de l'Open Source! Ce MOOC décortique droits d'auteur, licences, brevetabilité et impacts pour devs et organisations. Clair, pratique et indispensable pour naviguer l'écosystème logiciel libre. #OpenSource #OSS #LogicielLibre #Droit #PropriétéIntellectuelle #MOOC #French
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https://www.europesays.com/afrique/52329/ le pari de Wadagni pour faire du Bénin un hub africain de la création de contenus #Afrique #Bénin #BéninOriginals #ContentCity #économieDeLaCréation #FakeNews #formation #HubTechnologique #IndustriesCulturelles #innovation #Investissements #Médias #monétisation #PropriétéIntellectuelle #RomualdWadagni #SouverainetéNumérique

https://www.europesays.com/afrique/42556/ le Maroc en tête du classement africain et arabe #ChambreDeCommerceAméricaine #Maroc #PropriétéIntellectuelle

Grammarly vendait 12$/mois l'imitation d'experts vivants sans leur permission.

L'entreprise a reculé en une semaine face à la colère des journalistes. Mais le précédent est posé : l'usurpation d'identité intellectuelle devient un modèle économique assumé. Jusqu'où iront les plateformes IA ?

#UsurpationIA #PropriétéIntellectuelle #IA

https://da.van.ac/grammarly-recule-face-a-la-revolte-des-auteurs-usurpes-par-lia/

Grammarly vendait 12$/mois l'imitation d'experts vivants sans leur permission.

L'entreprise a reculé en une semaine face à la colère des journalistes. Mais le précédent est posé : l'usurpation d'identité intellectuelle devient un modèle économique assumé. Jusqu'où iront les plateformes IA ?

#UsurpationIA #PropriétéIntellectuelle #IA

https://da.van.ac/grammarly-recule-face-a-la-revolte-des-auteurs-usurpes-par-lia/

Grammarly vendait 12$/mois l'imitation d'experts vivants sans leur permission.

L'entreprise a reculé en une semaine face à la colère des journalistes. Mais le précédent est posé : l'usurpation d'identité intellectuelle devient un modèle économique assumé. Jusqu'où iront les plateformes IA ?

#UsurpationIA #PropriétéIntellectuelle #IA

https://da.van.ac/grammarly-recule-face-a-la-revolte-des-auteurs-usurpes-par-lia/

#IA #ProprieteIntellectuelle
Le gouvernement britannique repousse un projet de loi sur le droit d’auteur et l'IA, qui aurait légalisé le pillage des éditeurs d'IA qui entraînent leurs modèles avec toutes les œuvres (cela inclut évidemment le domaine du libre), sans se soucier des droits d'auteurs (copyright comme copyleft) :
https://www.servicesmobiles.fr/face-a-la-fronde-des-artistes-londres-reporte-la-legislation-sur-les-droits-dauteur-lies-a-lia-110613

Pour ceux qui ignorent que la "propriété intellectuelle" protège aussi le libre (et l'open source), consultez par exemple https://www.erdil.fr/propriete-intellectuelle-numerique-terminologie-introduction/

#IA #ProprieteIntellectuelle
Le gouvernement britannique repousse un projet de loi sur le droit d’auteur et l'IA, qui aurait légalisé le pillage des éditeurs d'IA qui entraînent leurs modèles avec toutes les œuvres (cela inclut évidemment le domaine du libre), sans se soucier des droits d'auteurs (copyright comme copyleft) :
https://www.servicesmobiles.fr/face-a-la-fronde-des-artistes-londres-reporte-la-legislation-sur-les-droits-dauteur-lies-a-lia-110613

Pour ceux qui ignorent que la "propriété intellectuelle" protège aussi le libre (et l'open source), consultez par exemple https://www.erdil.fr/propriete-intellectuelle-numerique-terminologie-introduction/

#glitch #proprieteintellectuelle #copie #droitdauteur

#glitch #proprieteintellectuelle #copie #droitdauteur

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#glitch #proprieteintellectuelle #copie #droitdauteur

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https://www.europesays.com/afrique/28033/ Propriété intellectuelle: une réforme en téléchargement #brevets #Maroc #ompic #PropriétéIntellectuelle #réforme #Suisse

https://www.europesays.com/afrique/27683/ Propriété intellectuelle : le Maroc confirme son statut de champion africain #LaUne #Maroc #ompic #PropriétéIndustrielle #PropriétéIndustrielleEtCommerciale #PropriétéIntellectuelle

Les autorités européennes intensifient la saisie de domaines pour contrer les réseaux illégaux.
https://actualitte.com/article/129302/international/saisie-de-domaines-une-arme-recurrente-contre-les-reseaux-illegaux-en-europe
Cette stratégie vise à démanteler les infrastructures numériques facilitant la diffusion de contenus piratés.
#Cybercriminalité #PropriétéIntellectuelle #SaisieDeDomaines #Europe #LutteContreLePiratage

Les autorités européennes intensifient la saisie de domaines pour contrer les réseaux illégaux.
https://actualitte.com/article/129302/international/saisie-de-domaines-une-arme-recurrente-contre-les-reseaux-illegaux-en-europe
Cette stratégie vise à démanteler les infrastructures numériques facilitant la diffusion de contenus piratés.
#Cybercriminalité #PropriétéIntellectuelle #SaisieDeDomaines #Europe #LutteContreLePiratage

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Les autorités européennes intensifient la saisie de domaines pour contrer les réseaux illégaux.
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Cette stratégie vise à démanteler les infrastructures numériques facilitant la diffusion de contenus piratés.
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https://www.europesays.com/fr/712382/ Dassault Systèmes lance 3 agents IA qui promettent de « profondément transformer l’industrie » #3d #Business #DassaultSystèmes #Économie #Economy #EtatsUnis #FR #France #ia #logiciels #Modélisation3D #PropriétéIntellectuelle #SavoirFaire

Aujourd’hui c’est la 🥼 Revue académique ! Voilà quelques articles sur les fanfictions et le droit d’auteur !
#fanfiction #fanstudies #droitdauteur #proprieteintellectuelle #droit
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Nous poursuivons la présentation de l’équipe Data Ring avec Margo Hautesserre, juriste en propriété intellectuelle chez Altij & Oratio Avocats. Elle accompagne nos travaux sur le droit d’auteur, la protection des créations et les enjeux liés à l’IA. #DataRing #IA #propriétéintellectuelle #droitdauteur

François Grandjacques, Tais-toi donc : « L’IA n’est pas intelligente »

Pour une association qui lutte contre l’isolement des personnes âgées à l’hôpital, vous venez de réaliser « La Chaise »,…
#Toulouse #FR #France #Actu #News #Europe #EU #actu #Actualités #Audiovisuel #europe #intelligenceartificielle #Occitanie #Propriétéintellectuelle #Républiquefrançaise #toulouse
https://www.europesays.com/fr/601144/

https://www.europesays.com/fr/601144/ François Grandjacques, Tais-toi donc : « L’IA n’est pas intelligente » #actu #Actualités #Audiovisuel #EU #europe #FR #France #IntelligenceArtificielle #News #Occitanie #PropriétéIntellectuelle #RépubliqueFrançaise #toulouse

Artistes visuels face à l’IA : constats et témoignages

https://lescribemoderne.eu/artistes-visuels-face-a-lia-constats-et-temoignages/

Artistes visuels face à l’IA : constats et témoignages

https://lescribemoderne.eu/artistes-visuels-face-a-lia-constats-et-temoignages/