#decret — Public Fediverse posts

https://www.europesays.com/afrique/99746/ Hantavirus: quels pouvoirs possède le gouvernement hors état d’urgence sanitaire? | LCP #AfriqueDuSud #décret #FrançaiseInfectée #hantavirus #isolement #mesures #MVHondius #Navire #Virus

https://www.europesays.com/fr/858695/ Un petit syndicat de plasturgistes dit avoir eu la peau de l’interdiction du plastique dans les cantines scolaires #Actualité #Actualités #AgnèsPannierRunacher #Cantine #ConseilD'Etat #décret #ÉducationNationale #Eleves #EU #europe #EuropeanUnion #FR #France #News #Plastique #RépubliqueFrançaise #Société #syndicat #UE #UnionEuropéenne

https://www.europesays.com/ro/143274/ Cine este Bekesi Csaba Lajos, noul șef al Autorităţii Naţionale pentru Protecţia Consumatorilor #anpc #BreakingNews #BreakingNews #CeleMaiPopulareSubiecte #CsabaLajosBékési #decret #FeaturedNews #FeaturedNews #Headlines #LatestNews #LatestNews #News #NumireInFunctie #psd #RO #Română #Romania #Romanian #Știri #Titluri #TopStories #TopStories

https://www.europesays.com/afrique/41425/ Nouveau cadre juridique pour renforcer la gestion d’actifs au Maroc – lopinion.ma #ActuMaroc #ActualitésMaroc #CadreJuridique #décret #IndustrieDeGestionD'actifs #investisseurs #Loi0325 #Maroc #NewsMorocco #NouveauCadreJuridiquePourRenforcer

Je viens de signer une pétition contre la #facture électronique, pour demander un débat à l'Assemblée au lieu de la décision par décret de l'imposer dès septembre. Signez aussi si vous ne voulez pas que toutes les factures soient centralisées après collecte par des opérateurs privés.
https://petitions.assemblee-nationale.fr/initiatives/i-5174

#vieprivee #rgpd #donnees #comptabilite #factureelectronique #decret #petition

Réforme de la justice civile : une pétition contre le projet de décret Rivage

La mobilisation des avocats, vent debout conte le projet de décret Rivage pour  Rationalisation des Instances en Voie…
#Nantes #FR #France #Actu #News #Europe #EU #actu #Actualités #civile #décret #europe #Justice #paysdelaloire #pétition #Projet #Réforme #Républiquefrançaise #rivage
https://www.europesays.com/fr/580338/

https://www.europesays.com/fr/580338/ Réforme de la justice civile : une pétition contre le projet de décret Rivage #actu #Actualités #civile #décret #EU #europe #FR #France #Justice #Nantes #News #PaysDeLaLoire #pétition #Projet #Réforme #RépubliqueFrançaise #rivage

https://www.europesays.com/fr/566123/ Trump affirme que les documents signés par Biden avec un stylo automatique sont annulés #Actualité #Actualités #décret #DonaldTrump #EtatsUnis #FR #France #international #JoeBiden #Justice #Monde #News #World

#Santé, #MaladieDeCharcot, #Décret
La Ministre de la Santé, Stéphanie Rist, a promis d'obtenir un décret pour la maladie de Charcot dans les semaines à venir. Les malades attendent! #Santé #MaladieDeCharcot #Décret
https://www.monassurancefacile.com/actualite/loi-sur-charcot-tres-bon-espoir-sortie-prochaine-arrete-application-declare-rist

Création de milices privées ?

"[...] l'Etat peut désigner, pour les domaines mentionnés au III de l'article 2 et pour une durée ne pouvant dépasser dix ans, des opérateurs économiques [...] titulaires de droits exclusifs [...]
Les opérateurs [...] se voient confier, dans le cadre de l'assistance à l'Etat partenaire, des missions de formation, d'entraînement, de maintien en condition opérationnelle ou de soutien[...]

#milicesprivees #décret #ministeredesarmees

https://www.legifrance.gouv.fr/jorf/id/JORFTEXT000052472683

Création de milices privées ?

"[...] l'Etat peut désigner, pour les domaines mentionnés au III de l'article 2 et pour une durée ne pouvant dépasser dix ans, des opérateurs économiques [...] titulaires de droits exclusifs [...]
Les opérateurs [...] se voient confier, dans le cadre de l'assistance à l'Etat partenaire, des missions de formation, d'entraînement, de maintien en condition opérationnelle ou de soutien[...]

#milicesprivees #décret #ministeredesarmees

https://www.legifrance.gouv.fr/jorf/id/JORFTEXT000052472683

https://www.europesays.com/ro/48856/ Interziși la CM 2026! SUA confirmă că toți fanii a două naționale calificate la turneul final nu vor avea voie să intre în țară » Din ce motiv #BreakingNews #BreakingNews #CeleMaiPopulareSubiecte #Cm2026 #decret #DonaldTrump #FeaturedNews #FeaturedNews #haiti #Headlines #Iran #LatestNews #LatestNews #News #RO #Română #Romania #Romanian #Știri #sua #Titluri #TopStories #TopStories

https://www.europesays.com/ro/47698/ Fără fani la CM 2026?/ Cele două țări care sunt în pericol, după decretul lui Trump #Cm2026 #decret #DonaldTrump #fani #haiti #Iran #RO #Română #Romania #Romanian #Sport #Sports

Salut à tous,
Pour ceux qui préparent leur demande de naturalisation, j’ai trouvé un site qui centralise toutes les infos et les décrets récents :

https://franceaccueil.com/

C’est bien structuré et ça m’a évité pas mal d’erreurs.
#naturalisation
#décret

Un pote me partage l'info que Lecornu a signé un de ces premiers décret pour obliger les fournisseurs d'accès, les sites etc. a enregistrer et conserver pendant un an les métadonnées de tout le monde. Dans un contexte de sécurité nationale blablibloubla 👮

Mais en fait, tout va bien ! Et oui, car rien de nouveau, on fait ça depuis au moins 2021 😅 😅 😅 🤮 🔥 #toutcramer

https://www.tf1info.fr/high-tech/verif-sebastien-lecornu-a-t-il-signe-un-decret-pour-surveiller-toutes-vos-communications-en-ligne-pendant-un-an-2402608.html

#lecornu #decret #surveillance

Un pote me partage l'info que Lecornu a signé un de ces premiers décret pour obliger les fournisseurs d'accès, les sites etc. a enregistrer et conserver pendant un an les métadonnées de tout le monde. Dans un contexte de sécurité nationale blablibloubla 👮

Mais en fait, tout va bien ! Et oui, car rien de nouveau, on fait ça depuis au moins 2021 😅 😅 😅 🤮 🔥 #toutcramer

https://www.tf1info.fr/high-tech/verif-sebastien-lecornu-a-t-il-signe-un-decret-pour-surveiller-toutes-vos-communications-en-ligne-pendant-un-an-2402608.html

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Mais en fait, tout va bien ! Et oui, car rien de nouveau, on fait ça depuis au moins 2021 😅 😅 😅

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Un pote me partage l'info que Lecornu a signé un de ces premiers décret pour obliger les fournisseurs d'accès, les sites etc. a enregistrer et conserver pendant un an les métadonnées de tout le monde. Dans un contexte de sécurité nationale blablibloubla 👮

Mais en fait, tout va bien ! Et oui, car rien de nouveau, on fait ça depuis au moins 2021 😅 😅 😅 🤮 🔥 #toutcramer

https://www.tf1info.fr/high-tech/verif-sebastien-lecornu-a-t-il-signe-un-decret-pour-surveiller-toutes-vos-communications-en-ligne-pendant-un-an-2402608.html

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https://www.scriptopolis.fr/officiel/

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https://www.europesays.com/fr/411435/ USA : Trump signe un décret classant le mouvement Antifa comme « organisation terroriste » #«Le #Actualités #antifa #Atlasinfo #classant #comme #décret #EnDirect #EtatsUnis #ÉtatsUnisD'Amérique #mouvement #News #organisation #signe #Terroriste #Trump #Un #UnitedStates #UnitedStatesOfAmerica #US #USA #USA:TrumpSigneUnDécretClassantLeMouvementAntifaComme« organisationTerroriste »

Un #décret de @realDonaldTrump remettant en cause le #droit du #sol aux #Etats- #Unis suspendu par un #juge, le #président #américain va faire #appel

https://www.francetvinfo.fr/monde/usa/presidentielle/donald-trump/un-juge-suspend-la-remise-en-cause-du-droit-du-sol-ordonnee-par-donald-trump_7032809.html

Description :
#MACRON DÉMASQUÉ ! L’#Assemblée-nationale vient de bloquer un #décret #explosif qui visait à ouvrir la voie à un troisième #mandat #présidentiel. Oui, vous avez bien lu : Macron veut revenir, malgré la #Constitution, malgré la #République, malgré le #peuple !
https://www.youtube.com/watch?v=-6AJsAra2GE

Description :
#MACRON DÉMASQUÉ ! L’#Assemblée-nationale vient de bloquer un #décret #explosif qui visait à ouvrir la voie à un troisième #mandat #présidentiel. Oui, vous avez bien lu : Macron veut revenir, malgré la #Constitution, malgré la #République, malgré le #peuple !
https://www.youtube.com/watch?v=-6AJsAra2GE

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#MACRON DÉMASQUÉ ! L’#Assemblée-nationale vient de bloquer un #décret #explosif qui visait à ouvrir la voie à un troisième #mandat #présidentiel. Oui, vous avez bien lu : Macron veut revenir, malgré la #Constitution, malgré la #République, malgré le #peuple !
https://www.youtube.com/watch?v=-6AJsAra2GE

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#MACRON DÉMASQUÉ ! L’#Assemblée-nationale vient de bloquer un #décret #explosif qui visait à ouvrir la voie à un troisième #mandat #présidentiel. Oui, vous avez bien lu : Macron veut revenir, malgré la #Constitution, malgré la #République, malgré le #peuple !
https://www.youtube.com/watch?v=-6AJsAra2GE

C’est tout frais ! Le décret 2024-1074 modifie le code de la route pour les EDP(m) notamment pour ce qui est des règles d’éclairage avec notamment :

• R 313-5 : le feu arrière, rouge, ne peut plus être clignotant (c’était déjà le cas à l’avant) ;
• R 313-9 : les catadioptres latéraux oranges ne sont plus obligatoires si les roues sont rétroréflechissantes (depuis le temps qu’on l’attendait) ;

https://asso.velobesancon.info/decret-n-2024-1074-du-27-novembre-2024-relatif-aux-engins-de-deplacement-personnel-motorises-et-aux-cycles-et-modifiant-le-code-de-la-route/

#20241074 #codeDeLaRoute #décret #éclairage #équipement

Selon la #presse #américaine :

L' #administration #Trump travaille sur un #projet de #décret visant à #fermer purement et simplement le #département de l’ #Éducation .

De nouveaux objectifs de la #CIA, parmi lesquels la #lutte contre les cartels du #narcotrafic, la #guerre #commerciale engagée par #DonaldTrump et des actions contre la #Chine.

La #CIA au service de la #guerre #commerciale .. ça promet...

https://www.rfi.fr/fr/am%C3%A9riques/20250205-%C3%A9tats-unis-elon-musk-gouvernement-fant%C3%B4me-poursuivent-le-d%C3%A9mant%C3%A8lement-de-la-fonction-publique

https://www.europesays.com/fr/214408/ Volodymyr Zelensky signe un décret en vue de renoncer à interdire les mines antipersonnel #Actualités #ConventionD'Ottawa #décret #EU #europe #MinesAntipersonnel #News #Ukraine #volodymyr