#charte — Public Fediverse posts
Live and recent posts from across the Fediverse tagged #charte, aggregated by home.social.
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Le Moulinet d’Acigné a signé la charte Du galo, dame Yan, dame Vére
On a toujours défendu les cultures, la haute et la basse Bretagne, souligne Thierry Besnard, coprésident de l’association…
#Rennes #FR #France #Actu #News #Europe #EU #acigné #actu #Actualités #bretagne #charte #europe #galo #moulinet #redon #Républiquefrançaise #signe #vére #yan
https://www.europesays.com/fr/795168/ -
Sortir du nucléaire☢ Formulaire d'adhésion: - La charte #adhésion #charte #nucleaire #protectionenvironnement #energie
Formulaire d'adhésion -
Toute l’actualité de ce mercredi 11 février 2026 à Lyon
Retrouvez aussi le Q…
#Lyon #FR #France #Actu #News #Europe #EU #actu #Actualités #AlertePlanète #antifa #AudreyDubois #Auvergne-Rhône-Alpes #basf #chancrecoloré #charte #défensedesanimaux #Engie #europe #Genay #GénérationsFutures #HôpitalEdouardHerriot #MétropoledeLyon #municipales2026 #PAZ #pesticides #platanes #Plateaunord #quaiGailleton #Républiquefrançaise #reseau-de-chaleur #Urgences #VilledeLyon
https://www.europesays.com/fr/726601/ -
https://www.europesays.com/fr/726601/ Toute l’actualité de ce mercredi 11 février 2026 à Lyon #actu #Actualités #AlertePlanète #antifa #AudreyDubois #AuvergneRhôneAlpes #basf #ChancreColoré #charte #DéfenseDesAnimaux #Engie #EU #europe #FR #France #Genay #GénérationsFutures #HôpitalEdouardHerriot #Lyon #MétropoleDeLyon #Municipales2026 #News #PAZ #pesticides #platanes #PlateauNord #QuaiGailleton #RépubliqueFrançaise #ReseauDeChaleur #Urgences #VilleDeLyon
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À Orvault, le réaménagement du bourg et la charte déontologique concernant les caméras,
Le conseil municipal du 15 décembre marquera une étape décisive dans la transformation du bourg d’Orvault avec la mise…
#Nantes #FR #France #Actu #News #Europe #EU #actu #Actualités #bourg #caméras #charte #conseil #débat #déontologique #europe #faire #orvault #paysdelaloire #réaménagement #Républiquefrançaise
https://www.europesays.com/fr/600555/ -
https://www.europesays.com/fr/600555/ À Orvault, le réaménagement du bourg et la charte déontologique concernant les caméras, #actu #Actualités #bourg #caméras #charte #conseil #débat #déontologique #EU #europe #faire #FR #France #Nantes #News #orvault #PaysDeLaLoire #réaménagement #RépubliqueFrançaise
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#Loi #Duplomb : le #Conseil #constitutionnel censure la réintroduction de l' #acétamipride, un #insecticide #interdit, au nom de la #Charte de l’ #environnement
#VICTOIREEEEE ✌️✌️✌️
#Macron promulguera la #Loi sans l’alinéa sur l’ #acétamipride -
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#Macron promulguera la #Loi sans l’alinéa sur l’ #acétamipride -
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AU MOINS PROVISOIRE.. (?)
Sera -t-elle retoquée à l’assemblée ? -
#Loi #Duplomb : le #Conseil #constitutionnel censure la réintroduction de l' #acétamipride, un #insecticide #interdit, au nom de la #Charte de l’ #environnement
#VICTOIREEEEE ✌️✌️✌️
AU MOINS PROVISOIRE.. (?)
Sera -t-elle retoquée à l’assemblée ? -
Un label de qualité de la vie nocturne pour récompenser les bars et discothèques d'Angers
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La @RATPgroup et @IDFmobilites ont signé une #charte le 5 juin s'engageant à mettre les #métros #accessibles aux personnes non voyantes.
https://www.la-croix.com/economie/pour-un-metro-parlant-la-ratp-signe-une-charte-d-accessibilite-des-malvoyants-20240607 -
La Cour suprême juge que des enquêteurs militaires canadiens n’ont pas violé la Charte des droits et libertés alors qu’ils enquêtaient sur les activités criminelles d’un militaire canadien à l’étranger : https://www.scc-csc.ca/case-dossier/cb/2023/39543-fra.aspx #Charte #droitcdn #CSC_en_français
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La Cour suprême juge que des enquêteurs militaires canadiens n’ont pas violé la Charte des droits et libertés alors qu’ils enquêtaient sur les activités criminelles d’un militaire canadien à l’étranger : https://www.scc-csc.ca/case-dossier/cb/2023/39543-fra.aspx #Charte #droitcdn #CSC_en_français
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La Cour suprême juge que des enquêteurs militaires canadiens n’ont pas violé la Charte des droits et libertés alors qu’ils enquêtaient sur les activités criminelles d’un militaire canadien à l’étranger : https://www.scc-csc.ca/case-dossier/cb/2023/39543-fra.aspx #Charte #droitcdn #CSC_en_français
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Une charte sur la qualité de la vie nocturne signée à Angers
https://www.angers.villactu.fr/une-charte-sur-la-qualite-de-la-vie-nocturne-signee-a-angers/
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https://archive.org/details/charte-du-gong
Charte du GONG by Groupe pour l'Organisation Nationale de la Guadeloupe
Topics
#GONG, #GroupepourlOrganisationNationaledelaGuadeloupe, #Guadeloupe, #Caribbean, #nationalism, #independence, #independentists, #GONG, #Caribbean, #frenchcolonialism, #frenchimperialism, #france, #colonialisme, #colonialismefrançais, #Antillesfrançaises, #frenchantilles, #anticolonialism, #Caraïbes, #charte, #organizationalcharter, #imperialismefrançais, #indépendance, #leGONG, #indépendantisteFuck france
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https://archive.org/details/charte-du-gong
Charte du GONG by Groupe pour l'Organisation Nationale de la Guadeloupe
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#Charte du #mensuel « Alternative libertaire »
Fondée en 1991, Alternative libertaire est, depuis juillet 2019, le mensuel de l’Union communiste libertaire. Comment travaille son équipe d’animation ? Tout est expliqué dans sa charte : https://www.unioncommunistelibertaire.org/?Charte-du-mensuel-Alternative-libertaire
