#charte — Public Fediverse posts
Live and recent posts from across the Fediverse tagged #charte, aggregated by home.social.
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Charte d’engagement pour le respect des personnes et la prévention des violences et discriminations https://www.asso-acdn.fr/charte-dengagement-contre-les-discriminations/ 1. Préambule
Les structures signataires souhaitent affirmer une posi #Égalitéparitédiversitéaccessibilité #Charte -
Sortir du nucléaire☢ Formulaire d'adhésion: - La charte #adhésion #charte #nucleaire #protectionenvironnement #energie
Formulaire d'adhésion -
La parité dans les CDN : État des lieux et évolutions, trois ans après la signature de la Charte https://www.asso-acdn.fr/la-parite-dans-les-cdn-etat-des-lieux-et-evolutions-trois-ans-apres-la-signature-de-la-charte/ Une évolution consolidée d’année en année, une jauge offerte désormais paritaire et des i #Égalitéparitédiversitéaccessibilité #Charte
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⚠️ En interagissant sur les pages des #RéseauxSociaux de la Ville de #ClermontFd, vous vous engagez à respecter la #charte d’utilisation & de #modération des médias sociaux & digitaux de la Ville. Elle permet de garantir le respect & la bienveillance ✅
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⚠️ En interagissant sur les pages des #RéseauxSociaux de la Ville de #ClermontFd, vous vous engagez à respecter la #charte d’utilisation & de #modération des médias sociaux & digitaux de la Ville. Elle permet de garantir le respect & la bienveillance ✅
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La Loi sur la laïcité de l’État et le déluge | Le Devoir https://www.ledevoir.com/opinion/chroniques/908548/chronique-deluge
#loi #coursuprême #justice #politique #laïcité #société #Québec #Canada #dérogation #charte -
#Loi #Duplomb : le #Conseil #constitutionnel censure la réintroduction de l' #acétamipride, un #insecticide #interdit, au nom de la #Charte de l’ #environnement
#VICTOIREEEEE ✌️✌️✌️
#Macron promulguera la #Loi sans l’alinéa sur l’ #acétamipride -
#Loi #Duplomb : le #Conseil #constitutionnel censure la réintroduction de l' #acétamipride, un #insecticide #interdit, au nom de la #Charte de l’ #environnement
#VICTOIREEEEE ✌️✌️✌️
#Macron promulguera la #Loi sans l’alinéa sur l’ #acétamipride -
#Loi #Duplomb : le #Conseil #constitutionnel censure la réintroduction de l' #acétamipride, un #insecticide #interdit, au nom de la #Charte de l’ #environnement
#VICTOIREEEEE ✌️✌️✌️
AU MOINS PROVISOIRE.. (?)
Sera -t-elle retoquée à l’assemblée ? -
#Loi #Duplomb : le #Conseil #constitutionnel censure la réintroduction de l' #acétamipride, un #insecticide #interdit, au nom de la #Charte de l’ #environnement
#VICTOIREEEEE ✌️✌️✌️
AU MOINS PROVISOIRE.. (?)
Sera -t-elle retoquée à l’assemblée ? -
Magna Carta (1300)
🔸 Découverte d’une copie originale à l’Université Harvard
https://www.cnn.com/2025/05/15/science/magna-carta-harvard-law-school-scli-intl
#patrimoine #droit #charte #droits #Angleterre #Londres #USA #histoire #démocratie #tech #bibliothèque -
#Charte Des Ami·e·s de Standing Together en France
Article 1/7 en français et en anglais
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#Version française1. #Solidarité et #humanité Nous reconnaissons les souffrances et traumatismes vécus par les peuples israélien et palestinien.
En réponse, nous prônons une solidarité radicale et l’empathie comme principes directeurs, unissant tou·te·s celles et ceux qui croient en une société fondée sur l’égalité et la justice.
# English version
1. #Solidarity and #humanity We recognize the suffering and trauma experienced by the Israeli and Palestinian peoples.
In response, we advocate radical solidarity and empathy as guiding principles, uniting all those who believe in a society based on #equality and #justice.
---------------------->-------------La charte en français et en anglais:
#solidarité #humanité #StandingTogether #FOST #France #Israël #Palestine
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#Charte Des Ami·e·s de Standing Together en France
Article 1/7 en français et en anglais
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#Version française1. #Solidarité et #humanité Nous reconnaissons les souffrances et traumatismes vécus par les peuples israélien et palestinien.
En réponse, nous prônons une solidarité radicale et l’empathie comme principes directeurs, unissant tou·te·s celles et ceux qui croient en une société fondée sur l’égalité et la justice.
# English version
1. #Solidarity and #humanity We recognize the suffering and trauma experienced by the Israeli and Palestinian peoples.
In response, we advocate radical solidarity and empathy as guiding principles, uniting all those who believe in a society based on #equality and #justice.
---------------------->-------------La charte en français et en anglais:
#solidarité #humanité #StandingTogether #FOST #France #Israël #Palestine
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→ La réforme du RSA arrive, une #commission officielle dénonce une « atteinte aux droits humains »
https://www.mediapart.fr/journal/france/251224/la-reforme-du-rsa-arrive-une-commission-officielle-denonce-une-atteinte-aux-droits-humains« [Selon la Commission nationale consultative des droits de l’homme (CNCDH), la] réforme porte atteinte au #droit des allocataires du #RSA à des "moyens convenables d’existence", prévu dans le préambule de la #Constitution de 1946, et à celui du droit à "une #insertion sociale et professionnelle librement choisie", inclus dans la #Charte sociale européenne »
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→ La réforme du RSA arrive, une #commission officielle dénonce une « atteinte aux droits humains »
https://www.mediapart.fr/journal/france/251224/la-reforme-du-rsa-arrive-une-commission-officielle-denonce-une-atteinte-aux-droits-humains« [Selon la Commission nationale consultative des droits de l’homme (CNCDH), la] réforme porte atteinte au #droit des allocataires du #RSA à des "moyens convenables d’existence", prévu dans le préambule de la #Constitution de 1946, et à celui du droit à "une #insertion sociale et professionnelle librement choisie", inclus dans la #Charte sociale européenne »
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À quoi va servir la Charte de l’arbre signée par la ville d’Angers ?
https://www.angers.villactu.fr/a-quoi-va-servir-la-charte-de-larbre-signee-par-la-ville-dangers/
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Un label de qualité de la vie nocturne pour récompenser les bars et discothèques d'Angers
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La @RATPgroup et @IDFmobilites ont signé une #charte le 5 juin s'engageant à mettre les #métros #accessibles aux personnes non voyantes.
https://www.la-croix.com/economie/pour-un-metro-parlant-la-ratp-signe-une-charte-d-accessibilite-des-malvoyants-20240607 -
Le retour du Docteur Mabuse…
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#bfn #breakingfakenews #humour #mème #macron #ivg #constitution #charte #droits #ue #manipulation #popularitéSuivez-moi ! 😜
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La Cour suprême juge que des enquêteurs militaires canadiens n’ont pas violé la Charte des droits et libertés alors qu’ils enquêtaient sur les activités criminelles d’un militaire canadien à l’étranger : https://www.scc-csc.ca/case-dossier/cb/2023/39543-fra.aspx #Charte #droitcdn #CSC_en_français
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Une charte sur la qualité de la vie nocturne signée à Angers
https://www.angers.villactu.fr/une-charte-sur-la-qualite-de-la-vie-nocturne-signee-a-angers/
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https://archive.org/details/charte-du-gong
Charte du GONG by Groupe pour l'Organisation Nationale de la Guadeloupe
Topics
#GONG, #GroupepourlOrganisationNationaledelaGuadeloupe, #Guadeloupe, #Caribbean, #nationalism, #independence, #independentists, #GONG, #Caribbean, #frenchcolonialism, #frenchimperialism, #france, #colonialisme, #colonialismefrançais, #Antillesfrançaises, #frenchantilles, #anticolonialism, #Caraïbes, #charte, #organizationalcharter, #imperialismefrançais, #indépendance, #leGONG, #indépendantisteFuck france
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https://archive.org/details/charte-du-gong
Charte du GONG by Groupe pour l'Organisation Nationale de la Guadeloupe
Topics
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Ahoy !
Nous sommes fier·es d'annoncer la première version de notre #Charte ! 🎉 🎊
https://mastodon.pirateparty.be/about/more#fr
Nous vous invitons à la lire attentivement, car la modération se basera sur ces règles de bonne conduite.
Nous avons ajouté une section expliquant comment la modération est gérée sur notre instance.
Si vous avez des commentaires ou remarques, n'hésitez pas à nous contacter 😉
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#Charte du #mensuel « Alternative libertaire »
Fondée en 1991, Alternative libertaire est, depuis juillet 2019, le mensuel de l’Union communiste libertaire. Comment travaille son équipe d’animation ? Tout est expliqué dans sa charte : https://www.unioncommunistelibertaire.org/?Charte-du-mensuel-Alternative-libertaire
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Si vous avez des commentaires ou remarques, n'hésitez pas à nous contacter 😉
P.S. La traduction vers le néerlandais est toujours en cours. Vous pouvez nous aider dans la traduction sur ce pad : https://pad.parley.be/p/mastodon-welkom
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À propos de la Charte commune des Gilets jaunes présentée par la Ligne jaune https://yetiblog.org/archives/17782 #lemondeduyéti #giletsjaunes #charte